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Marques déposées par CASSAGNE ET VITAILLESTODO
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COMTE DE PIERRE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

COMTE DE PIERRE
SCEA CASSAGNE ET VITAILLES

Numéro de dépôt :
4404129
Date de dépôt :
14/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/11/2027
COMTE DE PIERRE de CASSAGNE ET VITAILLES

Présentation de la marque COMTE DE PIERRE

Déposée par voie électronique le 14 novembre 2017 par CASSAGNE ET VITAILLESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COMTE DE PIERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-49 du 8 décembre 2017.

Le déposant est CASSAGNE ET VITAILLESTODO domicilié(e) 421 Chemin des Contrebandier - 84450 - Jonquerettes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur NICOLAS SEFFUSATTI domicilié(e) 421 Chemin des Contrebandier - 84450 - Jonquerettes - France.

La marque COMTE DE PIERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4404129.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMTE DE PIERRE arrivera à expiration en date du 14 novembre 2027.

CASSAGNE ET VITAILLES a également déposé les autres marques suivantes : Croix de France , A méditer Année Une , La Balance , Clas Mani , RESERVE DELLACROIX RD , CHEVALIER DE BRANAIRE , Vieux Beffroi , Les Combarels , REVE DE MARS TRADITION ET HERITAGE , Les Chausmes


SCEA CASSAGNE ET VITAILLES - 421 Chemin des Contrebandier - 84450 - Jonquerettes - France


Monsieur NICOLAS SEFFUSATTI - 421 Chemin des Contrebandier - 84450 - Jonquerettes - France


Publication - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.